PASCOUA JEAN
ActivePASCOUA JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 1991, identifié par le SIREN 380 625 939. Son siège social est situé 7 rue de Taux, 02210 Parcy-et-Tigny. Son activité principale relève du code NAF 748K.
Fiche d'identité de PASCOUA JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCOUA JEAN
- SIREN
- 380 625 939
- SIRET (siège)
- 380 625 939 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR37380625939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 625 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 09 janvier 1991
- Siège social
- 7 RUE DE TAUX, 02210, PARCY-ET-TIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCOUA JEAN
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Établissements de PASCOUA JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 02210 PARCY-ET-TIGNYSiègeFermé
380 625 939 00018 · ouvert le 09 janvier 1991 · NAF 748K
Conformité de PASCOUA JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCOUA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCOUA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCOUA JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 1991
Questions fréquentes sur PASCOUA JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCOUA JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCOUA JEAN est 380 625 939. Le SIRET de son siège social est 380 625 939 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37380625939.
Où se situe le siège social de PASCOUA JEAN ?
Le siège social de PASCOUA JEAN est situé 7 rue de Taux, 02210 Parcy-et-Tigny.
PASCOUA JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCOUA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCOUA JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCOUA JEAN.
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