PASQUIER EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASQUIER EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2006, identifié par le SIREN 491 364 485. Elle est domiciliée Departementale 79, 76280 Fongueusemare. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.
Fiche d'identité de PASQUIER EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- PASQUIER EMMANUEL
- SIREN
- 491 364 485
- SIRET (siège)
- 491 364 485 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84491364485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 364 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 juillet 2006
- Siège social
- DEPARTEMENTALE 79, 76280, FONGUEUSEMARE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASQUIER EMMANUEL
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de PASQUIER EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASQUIER EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PASQUIER EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76280 FONGUEUSEMARESiègeActif
491 364 485 00012 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0150Z
Documents juridiques de PASQUIER EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASQUIER EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASQUIER EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUIER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASQUIER EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2006
Questions fréquentes sur PASQUIER EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de PASQUIER EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de PASQUIER EMMANUEL est 491 364 485. Le SIRET de son siège social est 491 364 485 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84491364485.
Où se situe le siège social de PASQUIER EMMANUEL ?
Le siège social de PASQUIER EMMANUEL est situé Departementale 79, 76280 Fongueusemare.
PASQUIER EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUIER EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUIER EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER EMMANUEL.
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