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PASSABOSC LOIC

Active
Siren802 421 867Entrepreneur individuel74410 SAINT-JORIOZCréée le 01 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 421 867, PASSABOSC LOIC est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 317 Rte de Tavan residence Charvin batiment 1, 74410 Saint-Jorioz. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSABOSC LOIC

Dénomination
PASSABOSC LOIC
SIREN
802 421 867
SIRET (siège)
802 421 867 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26802421867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 421 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2013
Siège social
317 RTE DE TAVAN RESIDENCE CHARVIN BATIMENT 1, 74410, SAINT-JORIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSABOSC LOIC

Location de logements

Finances de PASSABOSC LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSABOSC LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSABOSC LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74410 SAINT-JORIOZSiègeActif

    802 421 867 00010 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASSABOSC LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSABOSC LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSABOSC LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSABOSC LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSABOSC LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSABOSC LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSABOSC LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur PASSABOSC LOIC

Quel est le numéro SIREN de PASSABOSC LOIC ?

Le numéro SIREN de PASSABOSC LOIC est 802 421 867. Le SIRET de son siège social est 802 421 867 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26802421867.

Où se situe le siège social de PASSABOSC LOIC ?

Le siège social de PASSABOSC LOIC est situé 317 Rte de Tavan residence Charvin batiment 1, 74410 Saint-Jorioz.

PASSABOSC LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSABOSC LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSABOSC LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSABOSC LOIC.

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