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PASSAL SAUVANE

Active
Siren514 098 433Entrepreneur individuel11000 CARCASSONNECréée le 01 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSAL SAUVANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 514 098 433. Elle est domiciliée 5 rue Auger Gaillard Res Sporting les Troubadours Apt C2 24, 11000 Carcassonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASSAL SAUVANE

Dénomination
PASSAL SAUVANE
SIREN
514 098 433
SIRET (siège)
514 098 433 00022
N° TVA intracommunautaire
FR64514098433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 098 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 2009
Siège social
5 RUE AUGER GAILLARD RES SPORTING LES TROUBADOURS APT C2 24, 11000, CARCASSONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSAL SAUVANE

Location de logements

Finances de PASSAL SAUVANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSAL SAUVANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSAL SAUVANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    514 098 433 00022 · ouvert le 10 juin 2020 · NAF 6820A

  • 82170 GRISOLLESFermé

    514 098 433 00014 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 8690F

Documents juridiques de PASSAL SAUVANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSAL SAUVANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSAL SAUVANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSAL SAUVANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSAL SAUVANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSAL SAUVANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSAL SAUVANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur PASSAL SAUVANE

Quel est le numéro SIREN de PASSAL SAUVANE ?

Le numéro SIREN de PASSAL SAUVANE est 514 098 433. Le SIRET de son siège social est 514 098 433 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64514098433.

Où se situe le siège social de PASSAL SAUVANE ?

Le siège social de PASSAL SAUVANE est situé 5 rue Auger Gaillard Res Sporting les Troubadours Apt C2 24, 11000 Carcassonne.

PASSAL SAUVANE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSAL SAUVANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSAL SAUVANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSAL SAUVANE.

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