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PASSE NICOLAS

Active
Siren389 330 929Entrepreneur individuel03130 LE BOUCHAUDCréée le 11 novembre 1992

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PASSE NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 330 929. Son siège social est situé Les Bertins, 03130 Le Bouchaud. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de PASSE NICOLAS

Dénomination
PASSE NICOLAS
SIREN
389 330 929
SIRET (siège)
389 330 929 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85389330929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 330 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 novembre 1992
Siège social
LES BERTINS, 03130, LE BOUCHAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSE NICOLAS

Location de logements

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Établissements de PASSE NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03130 LE BOUCHAUDSiègeActif

    389 330 929 00016 · ouvert le 11 novembre 1992 · NAF 6820A

Conformité de PASSE NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSE NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1992

Questions fréquentes sur PASSE NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de PASSE NICOLAS ?

Le numéro SIREN de PASSE NICOLAS est 389 330 929. Le SIRET de son siège social est 389 330 929 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85389330929.

Où se situe le siège social de PASSE NICOLAS ?

Le siège social de PASSE NICOLAS est situé Les Bertins, 03130 Le Bouchaud.

PASSE NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSE NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSE NICOLAS.

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