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PASSE SIMPLE

Active
Siren380 569 806SARL69006 LYON 6EMECréée le 02 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 569 806, PASSE SIMPLE est une SARL créée le 2 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Vauban, 69006 Lyon 6eme. Son activité principale relève du code NAF 524C.

Fiche d'identité de PASSE SIMPLE

Dénomination
PASSE SIMPLE
SIREN
380 569 806
SIRET (siège)
380 569 806 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30380569806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 569 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
02 janvier 1991
Siège social
18 RUE VAUBAN, 69006, LYON 6EME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PASSE SIMPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSE SIMPLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSE SIMPLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69006 LYON 6EMESiègeFermé

    380 569 806 00017 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 524C

Documents juridiques de PASSE SIMPLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 15 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de PASSE SIMPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSE SIMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSE SIMPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSE SIMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASSE SIMPLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASSE SIMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSE SIMPLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1991

Questions fréquentes sur PASSE SIMPLE

Quel est le numéro SIREN de PASSE SIMPLE ?

Le numéro SIREN de PASSE SIMPLE est 380 569 806. Le SIRET de son siège social est 380 569 806 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30380569806.

Où se situe le siège social de PASSE SIMPLE ?

Le siège social de PASSE SIMPLE est situé 18 rue Vauban, 69006 Lyon 6eme.

PASSE SIMPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSE SIMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSE SIMPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSE SIMPLE.

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