CheckersProcédures

PASSEBON PASCAL

Active
Siren317 221 190Entrepreneur individuel17330 MIGRECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSEBON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 317 221 190. Elle est domiciliée 15 rue de la Laiterie, 17330 Migre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de PASSEBON PASCAL

Dénomination
PASSEBON PASCAL
SIREN
317 221 190
SIRET (siège)
317 221 190 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74317221190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 221 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
15 RUE DE LA LAITERIE, 17330, MIGRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSEBON PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASSEBON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSEBON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSEBON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17330 MIGRESiègeActif

    317 221 190 00018 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de PASSEBON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSEBON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSEBON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSEBON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEBON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEBON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSEBON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur PASSEBON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PASSEBON PASCAL ?

Le numéro SIREN de PASSEBON PASCAL est 317 221 190. Le SIRET de son siège social est 317 221 190 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74317221190.

Où se situe le siège social de PASSEBON PASCAL ?

Le siège social de PASSEBON PASCAL est situé 15 rue de la Laiterie, 17330 Migre.

PASSEBON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSEBON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSEBON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSEBON PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Migre

Toutes les entreprises à Migre