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PASSEBOSC ANDRE

Active
Siren427 591 292Entrepreneur individuel11120 MAILHACCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 591 292, PASSEBOSC ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Son siège social est situé 3 rue Naudy, 11120 Mailhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASSEBOSC ANDRE

Dénomination
PASSEBOSC ANDRE
SIREN
427 591 292
SIRET (siège)
427 591 292 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07427591292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 591 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
3 RUE NAUDY, 11120, MAILHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSEBOSC ANDRE

Culture de la vigne

Finances de PASSEBOSC ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSEBOSC ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSEBOSC ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11120 MAILHACSiègeActif

    427 591 292 00011 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASSEBOSC ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSEBOSC ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSEBOSC ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSEBOSC ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEBOSC ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEBOSC ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSEBOSC ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur PASSEBOSC ANDRE

Quel est le numéro SIREN de PASSEBOSC ANDRE ?

Le numéro SIREN de PASSEBOSC ANDRE est 427 591 292. Le SIRET de son siège social est 427 591 292 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07427591292.

Où se situe le siège social de PASSEBOSC ANDRE ?

Le siège social de PASSEBOSC ANDRE est situé 3 rue Naudy, 11120 Mailhac.

PASSEBOSC ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSEBOSC ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSEBOSC ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSEBOSC ANDRE.

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