PASSEBOSC PATRICK

Active

Siren391 783 883Entrepreneur individuel11150 BRAMCréée le 01 avril 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 783 883, PASSEBOSC PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1993. Son siège social est situé Dom de Mouthounet, 11150 Bram. L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASSEBOSC PATRICK

INSEE

Dénomination: PASSEBOSC PATRICK
SIREN: 391 783 883
SIRET (siège): 391 783 883 00013
N° TVA intracommunautaire: FR42391783883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 783 883
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 703A
Date de création: 01 avril 1993
Siège social: DOM DE MOUTHOUNET, 11150, BRAM
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASSEBOSC PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASSEBOSC PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSEBOSC PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSEBOSC PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

11150 BRAMSiègeFermé
391 783 883 00013 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 703A

Documents juridiques de PASSEBOSC PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSEBOSC PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSEBOSC PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSEBOSC PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEBOSC PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEBOSC PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSEBOSC PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur PASSEBOSC PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PASSEBOSC PATRICK ?

Le numéro SIREN de PASSEBOSC PATRICK est 391 783 883. Le SIRET de son siège social est 391 783 883 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42391783883.

Où se situe le siège social de PASSEBOSC PATRICK ?

Le siège social de PASSEBOSC PATRICK est situé Dom de Mouthounet, 11150 Bram.