Checkers

PASSEDAT YVES

Active
Siren392 858 809Entrepreneur individuel82220 AUTYCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSEDAT YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 392 858 809. Son siège social est situé Lafaille, 82220 Auty. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de PASSEDAT YVES

Dénomination
PASSEDAT YVES
SIREN
392 858 809
SIRET (siège)
392 858 809 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55392858809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 858 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LAFAILLE, 82220, AUTY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSEDAT YVES

Culture de fruits à pépins et à noyau

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PASSEDAT YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSEDAT YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASSEDAT YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82220 AUTYSiègeActif

    392 858 809 00016 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0124Z

Documents juridiques de PASSEDAT YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSEDAT YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSEDAT YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSEDAT YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEDAT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEDAT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSEDAT YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur PASSEDAT YVES

Quel est le numéro SIREN de PASSEDAT YVES ?

Le numéro SIREN de PASSEDAT YVES est 392 858 809. Le SIRET de son siège social est 392 858 809 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55392858809.

Où se situe le siège social de PASSEDAT YVES ?

Le siège social de PASSEDAT YVES est situé Lafaille, 82220 Auty.

PASSEDAT YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSEDAT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSEDAT YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSEDAT YVES.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Entreprises à Auty

Toutes les entreprises à Auty