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PASSEMARD SYLVAIN

Active
Siren802 013 474Entrepreneur individuel21850 SAINT-APOLLINAIRECréée le 02 mai 2014

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PASSEMARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2014, identifié par le SIREN 802 013 474. Son siège social est situé 22 rue Rene Cassin, 21850 Saint-Apollinaire. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de PASSEMARD SYLVAIN

Dénomination
PASSEMARD SYLVAIN
SIREN
802 013 474
SIRET (siège)
802 013 474 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54802013474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 013 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
02 mai 2014
Siège social
22 RUE RENE CASSIN, 21850, SAINT-APOLLINAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSEMARD SYLVAIN

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

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Établissements de PASSEMARD SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21850 SAINT-APOLLINAIRESiègeActif

    802 013 474 00019 · ouvert le 02 mai 2014 · NAF 7022Z

Conformité de PASSEMARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSEMARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSEMARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSEMARD SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2014

Questions fréquentes sur PASSEMARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PASSEMARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PASSEMARD SYLVAIN est 802 013 474. Le SIRET de son siège social est 802 013 474 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54802013474.

Où se situe le siège social de PASSEMARD SYLVAIN ?

Le siège social de PASSEMARD SYLVAIN est situé 22 rue Rene Cassin, 21850 Saint-Apollinaire.

PASSEMARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSEMARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSEMARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSEMARD SYLVAIN.

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