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PASSERAT JEAN

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Siren778 598 797Entrepreneur individuel71700 OZENAYCréée le 01 janvier 1995

PASSERAT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 778 598 797. Elle est domiciliée à Ozenay (71700). Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de PASSERAT JEAN

Dénomination
PASSERAT JEAN
SIREN
778 598 797
SIRET (siège)
778 598 797 00026
N° TVA intracommunautaire
FR28778598797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 598 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
71700, OZENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSERAT JEAN

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Établissements de PASSERAT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71700 OZENAYSiègeFermé

    778 598 797 00026 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011G

Conformité de PASSERAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSERAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSERAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSERAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur PASSERAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASSERAT JEAN ?

Le numéro SIREN de PASSERAT JEAN est 778 598 797. Le SIRET de son siège social est 778 598 797 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28778598797.

Où se situe le siège social de PASSERAT JEAN ?

Le siège social de PASSERAT JEAN est situé à Ozenay (71700).

PASSERAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSERAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSERAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSERAT JEAN.