PASSERAT JEAN
ActivePASSERAT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 778 598 797. Elle est domiciliée à Ozenay (71700). Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de PASSERAT JEAN
INSEE- Dénomination
- PASSERAT JEAN
- SIREN
- 778 598 797
- SIRET (siège)
- 778 598 797 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR28778598797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 778 598 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 71700, OZENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSERAT JEAN
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de PASSERAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71700 OZENAYSiègeFermé
778 598 797 00026 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011G
Conformité de PASSERAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSERAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSERAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASSERAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur PASSERAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASSERAT JEAN ?
Le numéro SIREN de PASSERAT JEAN est 778 598 797. Le SIRET de son siège social est 778 598 797 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28778598797.
Où se situe le siège social de PASSERAT JEAN ?
Le siège social de PASSERAT JEAN est situé à Ozenay (71700).
PASSERAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSERAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSERAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSERAT JEAN.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
