PASSET FRANCIS
Active4722Z · Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
Enregistré sous le numéro SIREN 468 702 113, PASSET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 29 octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Neuve des Horts, 34690 Fabregues. Son activité principale est commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (code NAF 4722Z).
Fiche d'identité de PASSET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- PASSET FRANCIS
- SIREN
- 468 702 113
- SIRET (siège)
- 468 702 113 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR74468702113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 468 702 113
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4722Z - Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
- Date de création
- 29 octobre 1990
- Siège social
- 7 RUE NEUVE DES HORTS, 34690, FABREGUES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de PASSET FRANCIS
Location de logements
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Établissements de PASSET FRANCIS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 34690 FABREGUESSiègeActif
468 702 113 00050 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
- 34660 COURNONTERRALFermé
468 702 113 00027 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 522C
- 34690 FABREGUESFermé
468 702 113 00035 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 4722Z
- 34690 FABREGUESFermé
468 702 113 00043 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 4722Z
Conformité de PASSET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASSET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Questions fréquentes sur PASSET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de PASSET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de PASSET FRANCIS est 468 702 113. Le SIRET de son siège social est 468 702 113 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74468702113.
Où se situe le siège social de PASSET FRANCIS ?
Le siège social de PASSET FRANCIS est situé 7 rue Neuve des Horts, 34690 Fabregues.
PASSET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSET FRANCIS.
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