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PASSET GERARD

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Siren320 776 099Entrepreneur individuel11120 BIZE-MINERVOISCréée le 22 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 320 776 099, PASSET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 1981. Son siège social est situé Rte de Mailhac Bize Minervois, 11120 Bize-Minervois. Son activité principale relève du code NAF 453A.

Fiche d'identité de PASSET GERARD

Dénomination
PASSET GERARD
SIREN
320 776 099
SIRET (siège)
320 776 099 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39320776099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 776 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
453A
Date de création
22 janvier 1981
Siège social
RTE DE MAILHAC BIZE MINERVOIS, 11120, BIZE-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSET GERARD

DEPOT VENTE ELECTRICITE APPAREILS MENAGERS TELEVISIONS APPAREILS DE CHAUFFAGE A TITRE AMBULANT

Finances de PASSET GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSET GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSET GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11120 BIZE-MINERVOISSiègeFermé

    320 776 099 00014 · ouvert le 22 janvier 1981 · NAF 453A

Documents juridiques de PASSET GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSET GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSET GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1981

Questions fréquentes sur PASSET GERARD

Quel est le numéro SIREN de PASSET GERARD ?

Le numéro SIREN de PASSET GERARD est 320 776 099. Le SIRET de son siège social est 320 776 099 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39320776099.

Où se situe le siège social de PASSET GERARD ?

Le siège social de PASSET GERARD est situé Rte de Mailhac Bize Minervois, 11120 Bize-Minervois.

PASSET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSET GERARD.

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