PASSIFLORA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 32,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 233 583, PASSIFLORA est une SCI créée le 5 mars 1993. Elle est domiciliée Adrech les Capucins, 04500 Riez. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL AILLAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de PASSIFLORA
INSEE- Dénomination
- PASSIFLORA
- SIREN
- 390 233 583
- SIRET (siège)
- 390 233 583 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR01390233583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 233 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 32 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 mars 1993
- Siège social
- ADRECH LES CAPUCINS, 04500, RIEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSIFLORA
L'acquisition, la construction et la gestion civiles d'immeubles
Finances de PASSIFLORA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSIFLORA
INSEEÉtablissements de PASSIFLORA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04500 RIEZSiègeActif
390 233 583 00017 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de PASSIFLORA
INPIComptes annuels de PASSIFLORA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSIFLORA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSIFLORA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSIFLORA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASSIFLORA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 24 septembre 2025 · N° 22/03368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 11 avril 2025 · N° 23/05597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/03884
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/00017
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASSIFLORA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSIFLORA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 1993
Questions fréquentes sur PASSIFLORA
Quel est le numéro SIREN de PASSIFLORA ?
Le numéro SIREN de PASSIFLORA est 390 233 583. Le SIRET de son siège social est 390 233 583 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01390233583.
Qui dirige PASSIFLORA ?
PASSIFLORA est dirigée par MICHEL AILLAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PASSIFLORA ?
Le siège social de PASSIFLORA est situé Adrech les Capucins, 04500 Riez.
PASSIFLORA est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSIFLORA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSIFLORA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSIFLORA.
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