PASSOT COLETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASSOT COLETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 408 390 045. Son siège social est situé 4 rue de la Grappe, 69910 Villie-Morgon. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de PASSOT COLETTE
INSEE- Dénomination
- PASSOT COLETTE
- SIREN
- 408 390 045
- SIRET (siège)
- 408 390 045 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07408390045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 390 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- 4 RUE DE LA GRAPPE, 69910, VILLIE-MORGON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASSOT COLETTE
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Finances de PASSOT COLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSOT COLETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PASSOT COLETTE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69910 VILLIE-MORGONSiègeFermé
408 390 045 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011G
- 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISFermé
408 390 045 00024 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 013Z
Documents juridiques de PASSOT COLETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASSOT COLETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSOT COLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSOT COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSOT COLETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur PASSOT COLETTE
Quel est le numéro SIREN de PASSOT COLETTE ?
Le numéro SIREN de PASSOT COLETTE est 408 390 045. Le SIRET de son siège social est 408 390 045 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07408390045.
Où se situe le siège social de PASSOT COLETTE ?
Le siège social de PASSOT COLETTE est situé 4 rue de la Grappe, 69910 Villie-Morgon.
PASSOT COLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSOT COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSOT COLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT COLETTE.
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