PASSOT FRANCINE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 899 129 373, PASSOT FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 97 bd de la Fraternite 1er Etage, 44100 Nantes. PASSOT FRANCINE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PASSOT FRANCINE
INSEE- Dénomination
- PASSOT FRANCINE
- SIREN
- 899 129 373
- SIRET (siège)
- 899 129 373 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06899129373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 129 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 février 2004
- Siège social
- 97 BD DE LA FRATERNITE 1ER ETAGE, 44100, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSOT FRANCINE
Location de logements
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Établissements de PASSOT FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44100 NANTESSiègeActif
899 129 373 00010 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 6820A
Conformité de PASSOT FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSOT FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASSOT FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2004
Questions fréquentes sur PASSOT FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de PASSOT FRANCINE ?
Le numéro SIREN de PASSOT FRANCINE est 899 129 373. Le SIRET de son siège social est 899 129 373 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06899129373.
Où se situe le siège social de PASSOT FRANCINE ?
Le siège social de PASSOT FRANCINE est situé 97 bd de la Fraternite 1er Etage, 44100 Nantes.
PASSOT FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSOT FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSOT FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT FRANCINE.
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