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PASTEUR Aline

Active
Siren981 054 992Entrepreneur individuel25660 Montrond-le-ChâteauCréée le 31 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASTEUR Aline est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 2023 sous le numéro SIREN 981 054 992. Son siège social est situé 1 RUE du Brûlé, 25660 Montrond-le-Château. L'entreprise déclare le code NAF 1629Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASTEUR Aline

Dénomination
PASTEUR Aline
SIREN
981 054 992
SIRET (siège)
981 054 992 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09981054992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 054 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
31 octobre 2023
Siège social
1 RUE du Brûlé, 25660, Montrond-le-Château
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASTEUR Aline

création et vente en bois ou autres matières pour décorations

Finances de PASTEUR Aline

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR Aline

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR Aline

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25660 Montrond-le-ChâteauSiègeActif

    981 054 992 00012 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 1629Z

Documents juridiques de PASTEUR Aline

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR Aline

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR Aline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR Aline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR Aline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR Aline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR Aline

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-31 · Début d'activité : 2023-11-01

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2023

Questions fréquentes sur PASTEUR Aline

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR Aline ?

Le numéro SIREN de PASTEUR Aline est 981 054 992. Le SIRET de son siège social est 981 054 992 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09981054992.

Où se situe le siège social de PASTEUR Aline ?

Le siège social de PASTEUR Aline est situé 1 RUE du Brûlé, 25660 Montrond-le-Château.

PASTEUR Aline est-elle toujours en activité ?

Oui, PASTEUR Aline est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASTEUR Aline est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTEUR Aline.

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