PASUT STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASUT STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2021, identifié par le SIREN 893 149 856. Elle est domiciliée Imp des Artisans, 31150 Fenouillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.
Fiche d'identité de PASUT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- PASUT STEPHANE
- SIREN
- 893 149 856
- SIRET (siège)
- 893 149 856 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53893149856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 149 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 11 janvier 2021
- Siège social
- IMP DES ARTISANS, 31150, FENOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASUT STEPHANE
Activités spécialisées de design
Finances de PASUT STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASUT STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASUT STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 FENOUILLETSiègeActif
893 149 856 00013 · ouvert le 11 janvier 2021 · NAF 7410Z
Documents juridiques de PASUT STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASUT STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASUT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASUT STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASUT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASUT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASUT STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2021
Questions fréquentes sur PASUT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de PASUT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de PASUT STEPHANE est 893 149 856. Le SIRET de son siège social est 893 149 856 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53893149856.
Où se situe le siège social de PASUT STEPHANE ?
Le siège social de PASUT STEPHANE est situé Imp des Artisans, 31150 Fenouillet.
PASUT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASUT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASUT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASUT STEPHANE.
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