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802 583 617

Active
Siren802 583 617Entrepreneur individuel BONNEVEAUCréée le 05 juin 2014

1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Documents

Fiche d'identité de 802 583 617

Dénomination
802 583 617
SIREN
802 583 617
SIRET (siège)
802 583 617 00013
N° TVA intracommunautaire
FR82802583617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 583 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Date de création
05 juin 2014
Siège social
BONNEVEAU
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 802 583 617

CREATION D'OBJETS EN CUIR PHOTOGRAPHE REPORTAGE SEDENTAIRE ET NON SEDENTAIRE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 802 583 617

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 583 617

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BONNEVEAUSiègeActif

    802 583 617 00013 · ouvert le 29 mai 2014 · NAF 1512Z

Documents juridiques de 802 583 617

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 802 583 617

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 583 617. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 583 617 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 583 617

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2014