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PATAY DAVID

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Siren803 556 174Entrepreneur individuel69430 CHENELETTECréée le 16 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 556 174, PATAY DAVID est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2014. Elle est domiciliée 110 Rte de la Croix d'Ajoux, 69430 Chenelette. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATAY DAVID

Dénomination
PATAY DAVID
SIREN
803 556 174
SIRET (siège)
803 556 174 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90803556174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 556 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
16 juillet 2014
Siège social
110 RTE DE LA CROIX D'AJOUX, 69430, CHENELETTE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PATAY DAVID

d-paysages.fr@DPAYSAGES06 79 14 62 97

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PATAY DAVID

MACONNERIE PAYSAGERE

Finances de PATAY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATAY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATAY DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69430 CHENELETTESiègeActif

    803 556 174 00016 · ouvert le 16 juillet 2014 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PATAY DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATAY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATAY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATAY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATAY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATAY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATAY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2014

Questions fréquentes sur PATAY DAVID

Quel est le numéro SIREN de PATAY DAVID ?

Le numéro SIREN de PATAY DAVID est 803 556 174. Le SIRET de son siège social est 803 556 174 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90803556174.

Où se situe le siège social de PATAY DAVID ?

Le siège social de PATAY DAVID est situé 110 Rte de la Croix d'Ajoux, 69430 Chenelette.

PATAY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, PATAY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATAY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATAY DAVID.

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