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PATEL SEBASTIEN

Active
Siren534 259 486Entrepreneur individuel12200 LE BAS SEGALACréée le 24 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 259 486, PATEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 24 août 2011. Son siège social est situé Rieupresens, 12200 Le Bas Segala. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PATEL SEBASTIEN

Dénomination
PATEL SEBASTIEN
SIREN
534 259 486
SIRET (siège)
534 259 486 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37534259486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 259 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
24 août 2011
Siège social
RIEUPRESENS, 12200, LE BAS SEGALA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATEL SEBASTIEN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de PATEL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATEL SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12200 LE BAS SEGALASiègeActif

    534 259 486 00015 · ouvert le 07 avril 2015 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PATEL SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATEL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATEL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2011

Questions fréquentes sur PATEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PATEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PATEL SEBASTIEN est 534 259 486. Le SIRET de son siège social est 534 259 486 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37534259486.

Où se situe le siège social de PATEL SEBASTIEN ?

Le siège social de PATEL SEBASTIEN est situé Rieupresens, 12200 Le Bas Segala.

PATEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEL SEBASTIEN.

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