PATEY ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 332 404 995, PATEY ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1985. Son siège social est situé 18 rue Pierre Dupont, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de PATEY ANDRE
INSEE- Dénomination
- PATEY ANDRE
- SIREN
- 332 404 995
- SIRET (siège)
- 332 404 995 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95332404995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 404 995
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 avril 1985
- Siège social
- 18 RUE PIERRE DUPONT, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATEY ANDRE
Location de logements
Finances de PATEY ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATEY ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATEY ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
332 404 995 00018 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 6820A
Documents juridiques de PATEY ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATEY ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATEY ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATEY ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEY ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATEY ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATEY ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1985
Questions fréquentes sur PATEY ANDRE
Quel est le numéro SIREN de PATEY ANDRE ?
Le numéro SIREN de PATEY ANDRE est 332 404 995. Le SIRET de son siège social est 332 404 995 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95332404995.
Où se situe le siège social de PATEY ANDRE ?
Le siège social de PATEY ANDRE est situé 18 rue Pierre Dupont, 01100 Oyonnax.
PATEY ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATEY ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATEY ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEY ANDRE.
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