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PATEY MARC

Active
Siren348 604 042Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 348 604 042, PATEY MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 rue de Montholon, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PATEY MARC

Dénomination
PATEY MARC
SIREN
348 604 042
SIRET (siège)
348 604 042 00021
N° TVA intracommunautaire
FR42348604042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 604 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 novembre 1988
Siège social
64 RUE DE MONTHOLON, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATEY MARC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PATEY MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATEY MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATEY MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    348 604 042 00021 · ouvert le 22 mars 2018 · NAF 9003A

  • 66000 PERPIGNANFermé

    348 604 042 00013 · NAF 2922

Documents juridiques de PATEY MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATEY MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATEY MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATEY MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEY MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATEY MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATEY MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1988

Questions fréquentes sur PATEY MARC

Quel est le numéro SIREN de PATEY MARC ?

Le numéro SIREN de PATEY MARC est 348 604 042. Le SIRET de son siège social est 348 604 042 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42348604042.

Où se situe le siège social de PATEY MARC ?

Le siège social de PATEY MARC est situé 64 rue de Montholon, 01000 Bourg-en-Bresse.

PATEY MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, PATEY MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATEY MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEY MARC.

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