PATIN JAMES
ActivePATIN JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1995, identifié par le SIREN 402 366 702. Son siège social est situé 38 av Roger Salengro, 01500 Amberieu-en-Bugey. L'entreprise déclare le code NAF 714B comme activité principale.
Fiche d'identité de PATIN JAMES
INSEE- Dénomination
- PATIN JAMES
- SIREN
- 402 366 702
- SIRET (siège)
- 402 366 702 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11402366702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 366 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 714B
- Date de création
- 01 septembre 1995
- Siège social
- 38 AV ROGER SALENGRO, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATIN JAMES
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Établissements de PATIN JAMES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeFermé
402 366 702 00015 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 714B
Conformité de PATIN JAMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATIN JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATIN JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATIN JAMES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1995
Questions fréquentes sur PATIN JAMES
Quel est le numéro SIREN de PATIN JAMES ?
Le numéro SIREN de PATIN JAMES est 402 366 702. Le SIRET de son siège social est 402 366 702 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11402366702.
Où se situe le siège social de PATIN JAMES ?
Le siège social de PATIN JAMES est situé 38 av Roger Salengro, 01500 Amberieu-en-Bugey.
PATIN JAMES est-elle toujours en activité ?
Oui, PATIN JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATIN JAMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATIN JAMES.
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