PATINIER BERNARD

Active

Siren409 519 014Entrepreneur individuel59940 LE DOULIEUCréée le 03 octobre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 519 014, PATINIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 Grande rue, 59940 Le Doulieu. L'entreprise déclare le code NAF 4722Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATINIER BERNARD

INSEE

Dénomination: PATINIER BERNARD
SIREN: 409 519 014
SIRET (siège): 409 519 014 00016
N° TVA intracommunautaire: FR62409519014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 519 014
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4722Z
Date de création: 03 octobre 1996
Siège social: 43 GRANDE RUE, 59940, LE DOULIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PATINIER BERNARD

BOUCHERIE, CHARCUTERIE ARTISANALE

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Finances de PATINIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PATINIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATINIER BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59940 LE DOULIEUSiègeActif
409 519 014 00016 · ouvert le 03 octobre 1996 · NAF 4722Z

Documents juridiques de PATINIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATINIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATINIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATINIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATINIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATINIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATINIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 octobre 1996

Questions fréquentes sur PATINIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PATINIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PATINIER BERNARD est 409 519 014. Le SIRET de son siège social est 409 519 014 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62409519014.

Où se situe le siège social de PATINIER BERNARD ?

Le siège social de PATINIER BERNARD est situé 43 Grande rue, 59940 Le Doulieu.