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PATOULLY ALBERT

Active
Siren409 362 894Entrepreneur individuel38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATOULLY ALBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 409 362 894. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Rival, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de PATOULLY ALBERT

Dénomination
PATOULLY ALBERT
SIREN
409 362 894
SIRET (siège)
409 362 894 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18409362894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 362 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LE RIVAL, 38590, SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATOULLY ALBERT

Culture et élevage associés

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Finances de PATOULLY ALBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOULLY ALBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATOULLY ALBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSSiègeActif

    409 362 894 00019 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0150Z

Documents juridiques de PATOULLY ALBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOULLY ALBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOULLY ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOULLY ALBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOULLY ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOULLY ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOULLY ALBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur PATOULLY ALBERT

Quel est le numéro SIREN de PATOULLY ALBERT ?

Le numéro SIREN de PATOULLY ALBERT est 409 362 894. Le SIRET de son siège social est 409 362 894 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18409362894.

Où se situe le siège social de PATOULLY ALBERT ?

Le siège social de PATOULLY ALBERT est situé Le Rival, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs.

PATOULLY ALBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOULLY ALBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOULLY ALBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOULLY ALBERT.

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