PATOUX FABRICE
Active0150Z · Culture et élevage associés
PATOUX FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2013, identifié par le SIREN 795 306 455. Son siège social est situé 126 rue de la Papote, 59190 Morbecque. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de PATOUX FABRICE
INSEE- Dénomination
- PATOUX FABRICE
- SIREN
- 795 306 455
- SIRET (siège)
- 795 306 455 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95795306455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 306 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 30 août 2013
- Siège social
- 126 RUE DE LA PAPOTE, 59190, MORBECQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATOUX FABRICE
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PATOUX FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59190 MORBECQUESiègeActif
795 306 455 00010 · ouvert le 30 août 2013 · NAF 0150Z
Conformité de PATOUX FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOUX FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATOUX FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATOUX FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 août 2013
Questions fréquentes sur PATOUX FABRICE
Quel est le numéro SIREN de PATOUX FABRICE ?
Le numéro SIREN de PATOUX FABRICE est 795 306 455. Le SIRET de son siège social est 795 306 455 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95795306455.
Où se situe le siège social de PATOUX FABRICE ?
Le siège social de PATOUX FABRICE est situé 126 rue de la Papote, 59190 Morbecque.
PATOUX FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATOUX FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATOUX FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOUX FABRICE.
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