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PATOZ SIMONE

Active
Siren770 102 390Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 04 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 770 102 390, PATOZ SIMONE est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 1996. Son siège social est situé 2 B rue des Crets, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PATOZ SIMONE

Dénomination
PATOZ SIMONE
SIREN
770 102 390
SIRET (siège)
770 102 390 00026
N° TVA intracommunautaire
FR79770102390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 770 102 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
04 avril 1996
Siège social
2 B RUE DES CRETS, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATOZ SIMONE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de PATOZ SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOZ SIMONE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATOZ SIMONE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    770 102 390 00026 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9003A

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    770 102 390 00018 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 524X

Documents juridiques de PATOZ SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOZ SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOZ SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOZ SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOZ SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOZ SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOZ SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 1996

Questions fréquentes sur PATOZ SIMONE

Quel est le numéro SIREN de PATOZ SIMONE ?

Le numéro SIREN de PATOZ SIMONE est 770 102 390. Le SIRET de son siège social est 770 102 390 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79770102390.

Où se situe le siège social de PATOZ SIMONE ?

Le siège social de PATOZ SIMONE est situé 2 B rue des Crets, 01000 Bourg-en-Bresse.

PATOZ SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOZ SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOZ SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOZ SIMONE.

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