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PATRICE DANIEL

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Siren427 865 571Entrepreneur individuel14190 VALAMBRAYCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 865 571, PATRICE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à Valambray (14190). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PATRICE DANIEL

Dénomination
PATRICE DANIEL
SIREN
427 865 571
SIRET (siège)
427 865 571 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90427865571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 865 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
14190, VALAMBRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATRICE DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PATRICE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATRICE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATRICE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14190 VALAMBRAYSiègeActif

    427 865 571 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PATRICE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATRICE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRICE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATRICE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATRICE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATRICE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur PATRICE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATRICE DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATRICE DANIEL est 427 865 571. Le SIRET de son siège social est 427 865 571 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90427865571.

Où se situe le siège social de PATRICE DANIEL ?

Le siège social de PATRICE DANIEL est situé 14190 Valambray.

PATRICE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATRICE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATRICE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICE DANIEL.

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