Patrick Buscail.net

Active

Siren932 766 850SAS13500 MartiguesCréée le 10 octobre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

Patrick Buscail.net est une SAS immatriculée le 10 octobre 2024 sous le numéro SIREN 932 766 850. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE Robert Daugey c'mon adresse, 13500 Martigues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z. Patrick Buscail exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de Patrick Buscail.net

INSEE

Dénomination: Patrick Buscail.net
SIREN: 932 766 850
SIRET (siège): 932 766 850 00014
N° TVA intracommunautaire: FR39932766850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 932 766 850
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 10 octobre 2024
Siège social: 6 RUE Robert Daugey c'mon adresse, 13500, Martigues
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Patrick Buscail.net

Entretien de tous locaux, parties communes d'immeubles, bureaux, vitreries

Finances de Patrick Buscail.net

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Patrick Buscail.net

INSEE

Patrick Buscail

Président de SAS

Depuis la création (10 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de Patrick Buscail.net

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13500 MartiguesSiègeActif
932 766 850 00014 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Patrick Buscail.net

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2024

Liste des souscripteurs

Dépôt du 09 septembre 2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 septembre 2024

Rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 09 septembre 2024

Copie des statuts

Comptes annuels de Patrick Buscail.net

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Patrick Buscail.net. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Patrick Buscail.net

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Patrick Buscail.net. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Patrick Buscail.net n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Patrick Buscail.net n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Patrick Buscail.net

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 mai 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
30 juin 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

05 novembre 2024création
Date d'effet : 10 octobre 2024

Questions fréquentes sur Patrick Buscail.net

Quel est le numéro SIREN de Patrick Buscail.net ?

Le numéro SIREN de Patrick Buscail.net est 932 766 850. Le SIRET de son siège social est 932 766 850 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39932766850.

Qui dirige Patrick Buscail.net ?

Patrick Buscail.net est dirigée par Patrick Buscail, président de sas.

Où se situe le siège social de Patrick Buscail.net ?

Le siège social de Patrick Buscail.net est situé 6 RUE Robert Daugey c'mon adresse, 13500 Martigues.