PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 515 167 716, PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE est une SARL créée le 9 août 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 rue Pierre Loti, 17300 Rochefort. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par PATRICK OSBORNE, gérant.
Fiche d'identité de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
INSEE- Dénomination
- PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
- SIREN
- 515 167 716
- SIRET (siège)
- 515 167 716 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR26515167716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 167 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 09 août 2017
- Siège social
- 98 RUE PIERRE LOTI, 17300, ROCHEFORT
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Architecture et urbanisme, fonction de maîtrise d'oeuvre
Finances de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
modification du Gérant Osborne, Patrick, Gérant · jusqu'à avril 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 17300 ROCHEFORTSiègeActif
515 167 716 00056 · ouvert le 18 août 2009 · NAF 7111Z
- 94200 IVRY-SUR-SEINEFermé
515 167 716 00015 · ouvert le 18 août 2009 · NAF 7111Z
- 75015 PARISFermé
515 167 716 00023 · ouvert le 18 février 2011 · NAF 7111Z
- 75020 PARISFermé
515 167 716 00031 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 7111Z
- 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé
515 167 716 00049 · ouvert le 18 août 2009 · NAF 7111Z
Documents juridiques de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Gérant Osborne, Patrick, Gérant partant : Soubirou, Marie
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2009-10-01 · Début d'activité : 2009-08-18
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-08-18
- création
Date d'effet : 09 août 2017
Questions fréquentes sur PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Quel est le numéro SIREN de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE ?
Le numéro SIREN de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE est 515 167 716. Le SIRET de son siège social est 515 167 716 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26515167716.
Qui dirige PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE ?
PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE est dirigée par PATRICK OSBORNE, gérant.
Où se situe le siège social de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE ?
Le siège social de PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE est situé 98 rue Pierre Loti, 17300 Rochefort.
PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE.
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