PATROIX DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 308 805 282, PATROIX DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Elle est domiciliée Villard, 01220 Divonne-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 521B.
Fiche d'identité de PATROIX DANIEL
INSEE- Dénomination
- PATROIX DANIEL
- SIREN
- 308 805 282
- SIRET (siège)
- 308 805 282 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR92308805282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 805 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 01 janvier 1900
- Siège social
- VILLARD, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATROIX DANIEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PATROIX DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATROIX DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATROIX DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeFermé
308 805 282 00024 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 521B
Documents juridiques de PATROIX DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATROIX DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATROIX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATROIX DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATROIX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATROIX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATROIX DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur PATROIX DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PATROIX DANIEL ?
Le numéro SIREN de PATROIX DANIEL est 308 805 282. Le SIRET de son siège social est 308 805 282 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92308805282.
Où se situe le siège social de PATROIX DANIEL ?
Le siège social de PATROIX DANIEL est situé Villard, 01220 Divonne-les-Bains.
PATROIX DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PATROIX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATROIX DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATROIX DANIEL.
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