PATRY DOMINIQUE
Active5610C · Restauration de type rapide
PATRY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 décembre 2022 sous le numéro SIREN 807 680 491. Elle est domiciliée 29 rue du General de Gaulle, 68240 Kaysersberg Vignoble. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de PATRY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- PATRY DOMINIQUE
- SIREN
- 807 680 491
- SIRET (siège)
- 807 680 491 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12807680491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 680 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 29 décembre 2022
- Siège social
- 29 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 68240, KAYSERSBERG VIGNOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATRY DOMINIQUE
CUISSON ET VENTE DE BEIGNETS SUR STAND
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Établissements de PATRY DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLESiègeActif
807 680 491 00014 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 5610C
Conformité de PATRY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATRY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATRY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATRY DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 décembre 2022
Questions fréquentes sur PATRY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de PATRY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de PATRY DOMINIQUE est 807 680 491. Le SIRET de son siège social est 807 680 491 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12807680491.
Où se situe le siège social de PATRY DOMINIQUE ?
Le siège social de PATRY DOMINIQUE est situé 29 rue du General de Gaulle, 68240 Kaysersberg Vignoble.
PATRY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATRY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATRY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATRY DOMINIQUE.
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