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PATTE FREDERIC

Active
Siren523 433 076Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATTE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2010 sous le numéro SIREN 523 433 076. Son siège social est situé 9 rue du Renard, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de PATTE FREDERIC

Dénomination
PATTE FREDERIC
SIREN
523 433 076
SIRET (siège)
523 433 076 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93523433076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 433 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juin 2010
Siège social
9 RUE DU RENARD, 76000, ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATTE FREDERIC

Autre création artistique

Finances de PATTE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATTE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATTE FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    523 433 076 00016 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 9003B

  • 78711 MANTES-LA-VILLEActif

    523 433 076 00024 · ouvert le 15 mai 2022 · NAF 9529Z

Documents juridiques de PATTE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATTE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATTE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATTE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur PATTE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PATTE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PATTE FREDERIC est 523 433 076. Le SIRET de son siège social est 523 433 076 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93523433076.

Où se situe le siège social de PATTE FREDERIC ?

Le siège social de PATTE FREDERIC est situé 9 rue du Renard, 76000 Rouen.

PATTE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PATTE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATTE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE FREDERIC.

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