PATTEUX JOSIANE
Active9003B · Autre création artistique
PATTEUX JOSIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 1988, identifié par le SIREN 420 415 531. Le siège social de l'entreprise se trouve Combaz Veyron, 73330 Belmont-Tramonet. PATTEUX JOSIANE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PATTEUX JOSIANE
INSEE- Dénomination
- PATTEUX JOSIANE
- SIREN
- 420 415 531
- SIRET (siège)
- 420 415 531 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR31420415531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 415 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 07 novembre 1988
- Siège social
- COMBAZ VEYRON, 73330, BELMONT-TRAMONET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATTEUX JOSIANE
Autre création artistique
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Établissements de PATTEUX JOSIANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73330 BELMONT-TRAMONETSiègeActif
420 415 531 00029 · ouvert le 15 septembre 2008 · NAF 9003B
- 73160 VIMINESFermé
420 415 531 00011 · ouvert le 07 novembre 1988 · NAF 9003B
Conformité de PATTEUX JOSIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTEUX JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTEUX JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATTEUX JOSIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 1988
Questions fréquentes sur PATTEUX JOSIANE
Quel est le numéro SIREN de PATTEUX JOSIANE ?
Le numéro SIREN de PATTEUX JOSIANE est 420 415 531. Le SIRET de son siège social est 420 415 531 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31420415531.
Où se situe le siège social de PATTEUX JOSIANE ?
Le siège social de PATTEUX JOSIANE est situé Combaz Veyron, 73330 Belmont-Tramonet.
PATTEUX JOSIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTEUX JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTEUX JOSIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTEUX JOSIANE.
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