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PATY JULES

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Siren338 428 972Entrepreneur individuel45480 CHAUSSYCréée le 01 janvier 1956
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 428 972, PATY JULES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1956. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chaussy (45480). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de PATY JULES

Dénomination
PATY JULES
SIREN
338 428 972
SIRET (siège)
338 428 972 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53338428972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 428 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1956
Siège social
45480, CHAUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATY JULES

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Finances de PATY JULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATY JULES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATY JULES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45480 CHAUSSYSiègeFermé

    338 428 972 00016 · ouvert le 01 janvier 1956 · NAF 011A

Documents juridiques de PATY JULES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PATY JULES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATY JULES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATY JULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATY JULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATY JULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATY JULES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1956

Questions fréquentes sur PATY JULES

Quel est le numéro SIREN de PATY JULES ?

Le numéro SIREN de PATY JULES est 338 428 972. Le SIRET de son siège social est 338 428 972 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53338428972.

Où se situe le siège social de PATY JULES ?

Le siège social de PATY JULES est situé à Chaussy (45480).

PATY JULES est-elle toujours en activité ?

Oui, PATY JULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1956. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATY JULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATY JULES.

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