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PAUL BERNARD

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Siren405 063 934Entrepreneur individuel21270 TELLECEYCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAUL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 405 063 934. Son siège social est situé à Tellecey (21270). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de PAUL BERNARD

Dénomination
PAUL BERNARD
SIREN
405 063 934
SIRET (siège)
405 063 934 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64405063934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 063 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
21270, TELLECEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PAUL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21270 TELLECEYSiègeFermé

    405 063 934 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de PAUL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PAUL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur PAUL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAUL BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAUL BERNARD est 405 063 934. Le SIRET de son siège social est 405 063 934 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64405063934.

Où se situe le siège social de PAUL BERNARD ?

Le siège social de PAUL BERNARD est situé 21270 Tellecey.

PAUL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUL BERNARD.

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