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PAULET BERNARD

Active
Siren498 727 460Entrepreneur individuel70100 APREMONTCréée le 26 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 727 460, PAULET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 26 juin 2007. Elle est domiciliée 24 rue Basse, 70100 Apremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de PAULET BERNARD

Dénomination
PAULET BERNARD
SIREN
498 727 460
SIRET (siège)
498 727 460 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72498727460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 727 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
26 juin 2007
Siège social
24 RUE BASSE, 70100, APREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAULET BERNARD

Autre création artistique

Finances de PAULET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAULET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAULET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70100 APREMONTSiègeActif

    498 727 460 00012 · ouvert le 26 juin 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de PAULET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAULET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAULET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAULET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAULET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAULET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAULET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2007

Questions fréquentes sur PAULET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAULET BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAULET BERNARD est 498 727 460. Le SIRET de son siège social est 498 727 460 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72498727460.

Où se situe le siège social de PAULET BERNARD ?

Le siège social de PAULET BERNARD est situé 24 rue Basse, 70100 Apremont.

PAULET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAULET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAULET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAULET BERNARD.

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