PAUT JACQUELINE
Active0121Z · Culture de la vigne
PAUT JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1990 sous le numéro SIREN 413 208 810. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 av Francois Tubau, 66600 Salses-le-Chateau. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PAUT JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- PAUT JACQUELINE
- SIREN
- 413 208 810
- SIRET (siège)
- 413 208 810 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04413208810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 208 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 novembre 1990
- Siège social
- 30 AV FRANCOIS TUBAU, 66600, SALSES-LE-CHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAUT JACQUELINE
Culture de la vigne
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Établissements de PAUT JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66600 SALSES-LE-CHATEAUSiègeActif
413 208 810 00015 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0121Z
Conformité de PAUT JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUT JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAUT JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAUT JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1990
Questions fréquentes sur PAUT JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de PAUT JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de PAUT JACQUELINE est 413 208 810. Le SIRET de son siège social est 413 208 810 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04413208810.
Où se situe le siège social de PAUT JACQUELINE ?
Le siège social de PAUT JACQUELINE est situé 30 av Francois Tubau, 66600 Salses-le-Chateau.
PAUT JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAUT JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAUT JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUT JACQUELINE.
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