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PAVAILLER SIMON

Active
Siren776 317 877Entrepreneur individuel42114 MACHEZALCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAVAILLER SIMON est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 776 317 877. Elle est domiciliée à Machezal (42114). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de PAVAILLER SIMON

Dénomination
PAVAILLER SIMON
SIREN
776 317 877
SIRET (siège)
776 317 877 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36776317877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 317 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
42114, MACHEZAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAVAILLER SIMON

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PAVAILLER SIMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVAILLER SIMON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAVAILLER SIMON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42114 MACHEZALSiègeFermé

    776 317 877 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 011A

Documents juridiques de PAVAILLER SIMON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVAILLER SIMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVAILLER SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVAILLER SIMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVAILLER SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVAILLER SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVAILLER SIMON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur PAVAILLER SIMON

Quel est le numéro SIREN de PAVAILLER SIMON ?

Le numéro SIREN de PAVAILLER SIMON est 776 317 877. Le SIRET de son siège social est 776 317 877 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36776317877.

Où se situe le siège social de PAVAILLER SIMON ?

Le siège social de PAVAILLER SIMON est situé 42114 Machezal.

PAVAILLER SIMON est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVAILLER SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVAILLER SIMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVAILLER SIMON.

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