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PAVILLON CLAVEL

Active
Siren513 785 030Société civile13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 20 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

PAVILLON CLAVEL est une société civile immatriculée le 20 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 785 030. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 av Henri Malacrida, 13100 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE-MARIE DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de PAVILLON CLAVEL

Dénomination
PAVILLON CLAVEL
SIREN
513 785 030
SIRET (siège)
513 785 030 00026
N° TVA intracommunautaire
FR76513785030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 785 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2009
Siège social
15 AV HENRI MALACRIDA, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PAVILLON CLAVEL

Acquisition gestion et plus généralement exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu ils se trouvent situés et généralement touts opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PAVILLON CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PAVILLON CLAVEL

MB

MARTINE BAUDOT

Autre

PD

PIERRE-MARIE DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2009) · 17 ans

CD

CHARLOTTE DUBOIS

Autre

Depuis la création (20 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de PAVILLON CLAVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    513 785 030 00026 · ouvert le 30 juin 2021 · NAF 6820B

  • 93250 VILLEMOMBLEFermé

    513 785 030 00018 · ouvert le 25 juin 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de PAVILLON CLAVEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de PAVILLON CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVILLON CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVILLON CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVILLON CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAVILLON CLAVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAVILLON CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVILLON CLAVEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTINEZ Charlotte Marie Catherine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOIS Pierre-Marie Raymond Michel

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculée le 2021-07-30 · Début d'activité : 2021-06-30

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-25

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2009

Questions fréquentes sur PAVILLON CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de PAVILLON CLAVEL ?

Le numéro SIREN de PAVILLON CLAVEL est 513 785 030. Le SIRET de son siège social est 513 785 030 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76513785030.

Qui dirige PAVILLON CLAVEL ?

PAVILLON CLAVEL est dirigée par PIERRE-MARIE DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAVILLON CLAVEL ?

Le siège social de PAVILLON CLAVEL est situé 15 av Henri Malacrida, 13100 Aix-en-Provence.

PAVILLON CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVILLON CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVILLON CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVILLON CLAVEL.

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