PAVIOT EMILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 413 266 792, PAVIOT EMILE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Etaule, 16120 Mosnac-Saint-Simeux. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PAVIOT EMILE
INSEE- Dénomination
- PAVIOT EMILE
- SIREN
- 413 266 792
- SIRET (siège)
- 413 266 792 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR29413266792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 266 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 octobre 1984
- Siège social
- ETAULE, 16120, MOSNAC-SAINT-SIMEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAVIOT EMILE
Culture de la vigne
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Finances de PAVIOT EMILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAVIOT EMILE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PAVIOT EMILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16120 MOSNAC-SAINT-SIMEUXSiègeFermé
413 266 792 00014 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PAVIOT EMILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAVIOT EMILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVIOT EMILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAVIOT EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVIOT EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAVIOT EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAVIOT EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1984
Questions fréquentes sur PAVIOT EMILE
Quel est le numéro SIREN de PAVIOT EMILE ?
Le numéro SIREN de PAVIOT EMILE est 413 266 792. Le SIRET de son siège social est 413 266 792 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29413266792.
Où se situe le siège social de PAVIOT EMILE ?
Le siège social de PAVIOT EMILE est situé Etaule, 16120 Mosnac-Saint-Simeux.
PAVIOT EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVIOT EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVIOT EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVIOT EMILE.
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