PAYAN DANIEL
Active6820A · Location de logements
PAYAN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2014, identifié par le SIREN 805 098 431. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Arbennes les Alberts, 05100 Montgenevre. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PAYAN DANIEL
INSEE- Dénomination
- PAYAN DANIEL
- SIREN
- 805 098 431
- SIRET (siège)
- 805 098 431 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR58805098431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 805 098 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2014
- Siège social
- RUE DES ARBENNES LES ALBERTS, 05100, MONTGENEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAYAN DANIEL
Location de logements
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Établissements de PAYAN DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05100 MONTGENEVRESiègeActif
805 098 431 00010 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820A
Conformité de PAYAN DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAYAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAYAN DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2014
Questions fréquentes sur PAYAN DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PAYAN DANIEL ?
Le numéro SIREN de PAYAN DANIEL est 805 098 431. Le SIRET de son siège social est 805 098 431 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58805098431.
Où se situe le siège social de PAYAN DANIEL ?
Le siège social de PAYAN DANIEL est situé rue des Arbennes les Alberts, 05100 Montgenevre.
PAYAN DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYAN DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYAN DANIEL.
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