PEANUTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PEANUTS est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2001, identifiée par le SIREN 439 344 516. Son siège social est situé av Mozart Lot des Liquettes, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de PEANUTS
INSEE- Dénomination
- PEANUTS
- SIREN
- 439 344 516
- SIRET (siège)
- 439 344 516 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR82439344516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 344 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- 6599
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 juin 2001
- Siège social
- AV MOZART LOT DES LIQUETTES, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PEANUTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PEANUTS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PEANUTS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé
439 344 516 00018 · ouvert le 16 juin 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de PEANUTS
INPIComptes annuels de PEANUTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEANUTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PEANUTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEANUTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PEANUTS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/00588
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'Execution
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/02310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 29 janvier 2025 · N° 23/03850
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23-10.437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 06 octobre 2022 · N° 20/00362
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PEANUTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PEANUTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- création
Date d'effet : 16 juin 2001
Questions fréquentes sur PEANUTS
Quel est le numéro SIREN de PEANUTS ?
Le numéro SIREN de PEANUTS est 439 344 516. Le SIRET de son siège social est 439 344 516 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82439344516.
Où se situe le siège social de PEANUTS ?
Le siège social de PEANUTS est situé av Mozart Lot des Liquettes, 83700 Saint-Raphael.
PEANUTS est-elle toujours en activité ?
Oui, PEANUTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEANUTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEANUTS.
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