PEBILLE MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 333 356 863, PEBILLE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 1985. Son siège social est situé Che du Moulin Vieux, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 672Z.
Fiche d'identité de PEBILLE MICHEL
INSEE- Dénomination
- PEBILLE MICHEL
- SIREN
- 333 356 863
- SIRET (siège)
- 333 356 863 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19333356863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 356 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 672Z
- Date de création
- 05 juillet 1985
- Siège social
- CHE DU MOULIN VIEUX, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PEBILLE MICHEL
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Établissements de PEBILLE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeFermé
333 356 863 00014 · ouvert le 05 juillet 1985 · NAF 672Z
Conformité de PEBILLE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEBILLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PEBILLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PEBILLE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1985
Questions fréquentes sur PEBILLE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PEBILLE MICHEL ?
Le numéro SIREN de PEBILLE MICHEL est 333 356 863. Le SIRET de son siège social est 333 356 863 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19333356863.
Où se situe le siège social de PEBILLE MICHEL ?
Le siège social de PEBILLE MICHEL est situé Che du Moulin Vieux, 25300 Pontarlier.
PEBILLE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PEBILLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEBILLE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEBILLE MICHEL.
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