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PECOUD FRANCK

Active
Siren420 826 679Entrepreneur individuel42170 CHAMBLESCréée le 03 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PECOUD FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 octobre 1998 sous le numéro SIREN 420 826 679. Son siège social est situé Ham de Vassalieux, 42170 Chambles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de PECOUD FRANCK

Dénomination
PECOUD FRANCK
SIREN
420 826 679
SIRET (siège)
420 826 679 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23420826679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 826 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
03 octobre 1998
Siège social
HAM DE VASSALIEUX, 42170, CHAMBLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PECOUD FRANCK

Autre création artistique

Finances de PECOUD FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PECOUD FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PECOUD FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 CHAMBLESSiègeActif

    420 826 679 00011 · ouvert le 03 octobre 1998 · NAF 9003B

Documents juridiques de PECOUD FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PECOUD FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PECOUD FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PECOUD FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PECOUD FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PECOUD FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PECOUD FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1998

Questions fréquentes sur PECOUD FRANCK

Quel est le numéro SIREN de PECOUD FRANCK ?

Le numéro SIREN de PECOUD FRANCK est 420 826 679. Le SIRET de son siège social est 420 826 679 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23420826679.

Où se situe le siège social de PECOUD FRANCK ?

Le siège social de PECOUD FRANCK est situé Ham de Vassalieux, 42170 Chambles.

PECOUD FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, PECOUD FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PECOUD FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PECOUD FRANCK.

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