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PELAPRAT BERNARD

Active
Siren388 267 973Entrepreneur individuel46350 LOUPIACCréée le 01 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELAPRAT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1992 sous le numéro SIREN 388 267 973. Elle est domiciliée Ld le Mas, 46350 Loupiac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PELAPRAT BERNARD

Dénomination
PELAPRAT BERNARD
SIREN
388 267 973
SIRET (siège)
388 267 973 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92388267973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 267 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 août 1992
Siège social
LD LE MAS, 46350, LOUPIAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PELAPRAT BERNARD

Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PELAPRAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELAPRAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELAPRAT BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 46350 LOUPIACSiègeActif

    388 267 973 00013 · ouvert le 25 juillet 1992 · NAF 0113Z

  • 46350 LOUPIACActif

    388 267 973 00039 · ouvert le 30 mars 2022 · NAF 3511Z

  • 46350 LOUPIACFermé

    388 267 973 00021 · ouvert le 13 septembre 2012 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PELAPRAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELAPRAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELAPRAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELAPRAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELAPRAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELAPRAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELAPRAT BERNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-09-17 · Début d'activité : 2012-09-13

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1992

Questions fréquentes sur PELAPRAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELAPRAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELAPRAT BERNARD est 388 267 973. Le SIRET de son siège social est 388 267 973 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92388267973.

Où se situe le siège social de PELAPRAT BERNARD ?

Le siège social de PELAPRAT BERNARD est situé Ld le Mas, 46350 Loupiac.

PELAPRAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PELAPRAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELAPRAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELAPRAT BERNARD.

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