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PELCY BERNARD

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Siren313 546 269Entrepreneur individuel70230 LOULANS VERCHAMPCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELCY BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 546 269. Elle est domiciliée Che de la Chapelle, 70230 Loulans Verchamp. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PELCY BERNARD

Dénomination
PELCY BERNARD
SIREN
313 546 269
SIRET (siège)
313 546 269 00033
N° TVA intracommunautaire
FR40313546269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 546 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
CHE DE LA CHAPELLE, 70230, LOULANS VERCHAMP
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELCY BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Finances de PELCY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PELCY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELCY BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70230 LOULANS VERCHAMPSiègeActif

    313 546 269 00033 · ouvert le 15 juin 2019 · NAF 0113Z

  • 70230 LOULANS VERCHAMPActif

    313 546 269 00025 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de PELCY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PELCY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELCY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELCY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELCY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELCY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELCY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur PELCY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELCY BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELCY BERNARD est 313 546 269. Le SIRET de son siège social est 313 546 269 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40313546269.

Où se situe le siège social de PELCY BERNARD ?

Le siège social de PELCY BERNARD est situé Che de la Chapelle, 70230 Loulans Verchamp.

PELCY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PELCY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELCY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELCY BERNARD.

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