PELHATE CLEMENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELHATE CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 429 280 712. Elle est domiciliée La Mare, 35760 Saint-Gregoire. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.
Fiche d'identité de PELHATE CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- PELHATE CLEMENCE
- SIREN
- 429 280 712
- SIRET (siège)
- 429 280 712 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR17429280712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 280 712
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LA MARE, 35760, SAINT-GREGOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELHATE CLEMENCE
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Finances de PELHATE CLEMENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELHATE CLEMENCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELHATE CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35760 SAINT-GREGOIRESiègeActif
429 280 712 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0113Z
Documents juridiques de PELHATE CLEMENCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELHATE CLEMENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELHATE CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELHATE CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELHATE CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELHATE CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELHATE CLEMENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur PELHATE CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de PELHATE CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de PELHATE CLEMENCE est 429 280 712. Le SIRET de son siège social est 429 280 712 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17429280712.
Où se situe le siège social de PELHATE CLEMENCE ?
Le siège social de PELHATE CLEMENCE est situé La Mare, 35760 Saint-Gregoire.
PELHATE CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELHATE CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELHATE CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELHATE CLEMENCE.
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